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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERLY FRANCE
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DERLY FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DERLY FRANCE
DERLY FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3464688
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/11/2016
DERLY FRANCE de DERLY FRANCE

Présentation de la marque DERLY FRANCE

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DERLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DERLY FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DERLY FRANCE domicilié(e) Rue N 14,27420 AUTHEVERNES - 27420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 139 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERLY FRANCE est expirée depuis le 23 novembre 2016.

DERLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : , THÉÂTRALISATION DERLY


DERLY FRANCE SAS - Rue N 14,27420 AUTHEVERNES - 27420 - France - SIREN 489139196


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).